Déposée le 15 décembre 2005 par la société CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « LE D3 »
Le déposant est la société CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION domicilié(e) 106 ALLE DES BLACHERES,73026 CHAMBERY CEDEX - 73026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 300 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBERY METROPOLE domicilié(e) 106 ALLE DES BLACHERES,73026 CHAMBERY CEDEX - 73026 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE D3 est expirée depuis le 15 décembre 2015.
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : LE SPOT
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - 106 ALLE DES BLACHERES,73026 CHAMBERY CEDEX - 73026 - France - SIREN 247300098
CHAMBERY METROPOLE - 106 ALLE DES BLACHERES,73026 CHAMBERY CEDEX - 73026 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Matériel pour les artistes affiches albums cartes programmes brochures ;Mise à disposition de salles pour l'accueil de manifestations economiques (foires salons congrès) sportives (sport en salle matchs et entraînements de clubs élite rencontres de haut niveau spectacles sportifs) culturelles (concerts spectacles vivants évènements populaires) ;Services de restaurations (alimentation) services de bars.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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